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Conseil municipal du 20 novembre

Voici l’ordre du jour du Conseil Municipal qui se réunira le 20 novembre prochain à 18h30, salle d’honneur :

  1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
  2. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire

 

SERVICE FINANCES 

  1. Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe Lotissement Faidherbe
  2. Décision modificative n°4 au budget primitif 2017 du budget principal Commune
  3. Décision modificative n°2 du budget primitif 2017 du budget annexe ZAC Quartier Ouest
  4. Subvention exceptionnelle au budget annexe Lotissement Faidherbe
  5. Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux d’accessibilité des bâtiments publics Phase 3
  6. Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux de clôture des terrils
  7. Plan de financement de la demande de subvention – DETR 2018 pour les travaux d’éclairage public
  8. Approbation du CRAC 2016 de l’opération Cœur de Loos
  9. Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnités
  10. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Fonds Publics et Territoires Enfance Jeunesse : Action « l’accueil des enfants au Cybercoin »
  11. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : REAAP – Actions « Ateliers Parents-Enfants »
  12. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Espace de Vie Sociale au Quartier Ouest
  13. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales : Fonds Publics et Territoire – Axe Jeunesse
  14. Augmentation des Tarifs  – Année 2018 (hors cantine et cimetière)
  15. Recensement de la population 2018 : dotation de l’État
  16. Tarifs et durée des concessions et instauration d’un tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir du cimetière communal

 

SERVICES TECHNIQUES

  1. Approbation du plan de répartition de la prise en charge de l’entretien des ouvrages de gestion des eaux de pluie entre la commune et  la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  2. Incorporation des réseaux des lotissements « Chemin du Ribart », « Résidence des Carrières » et « Clos du Moulin » dans les services publics d’eau et d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  3. Convention d’exploitation des terrils 79 et 79A entre la commune et la Société Schistes Calibrés Artois (SCA)

 

URBANISME

  1. Incorporation dans le domaine privé puis communal en vue du classement dans le domaine public communal des espaces communs et des voiries constituant les lotissements  « Résidence Chemin du Ribart », « Résidence Chemin des Carrières » et « Clos du Moulin »
  2. Cession des terrains au profit de la Société CM-CIC Aménagement Foncier pour le projet d’aménagement Quartier Ouest – Annule et remplace la délibération du 4 septembre 2017
  3. Incorporation dans le domaine privé, puis public communal d’une parcelle située Chemin des Croisettes et cadastrée Y 1115 pour une superficie de 103m2
  4. Incorporation dans le domaine privé, puis public communal d’une parcelle située Chemin des Croisettes et cadastrée Y 157p pour une superficie de 294m2
  5. Cession d’une partie du terrain AL 125 et AL 126 à l’arrière des locaux de la Poste, Rue des Ecoles pour une superficie de 610 m2
  6. Mise en location du 2 Rue Maniez, suite à la non-vente du bien depuis 2014

 

RESSOURCES HUMAINES

  1. Recensement de la population 2018 : création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de la rémunération

 

AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Convention de restauration avec hébergement avec le Collège René Cassin et fixation du prix du repas pour l’année 2018
  2. Tarif de la restauration maternelle
  3. Subventions pour projets écoles

 

VIE ASSOCIATIVE :

  1. Subventions aux associations

 

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES 

  • La Convention avec EPF
  • Transfert des marchés terrils

Chasse sur les terrils, saison 2017-2018

Consulter les dates de chasse autorisée

La ville recrute des agents rencenseurs

La ville de Loos-en-Gohelle est chargée d’organiser le recensement de la population sous l’égide de l’INSEE.

Pour la période du 18 janvier au 17 février 2018, la commune recrute donc des agents recenseurs.

Missions 

  • Se former aux concepts et aux règles du recensement ;
  • Effectuer la tournée de reconnaissance : repérer l’ensemble des adresses de son secteur ;
  • Déposer les questionnaires et les retirer dans un délai impartis ou proposer la démarche sur Internet ;
  • Rendre compte périodiquement de l’avancement de son travail et restituer les questionnaires renseignés ;
  • Restituer en fin de collecte l’ensemble des documents.

Profils 

  • Ouvert à toutes personnes en capacité d’assimiler les règles du recensement ;
  • Libre de tout engagement pendant la période du recensement ;
  • Ténacité et une grande disponibilité quotidienne : l’agent recenseur peut être appelé à travailler le soir et le samedi ;
  • Sens d’orientation et méthode ;
  • Aptitude relationnelle et capacité de dialogue ;
  • Rigueur et organisation ;
  • Neutralité, discrétion pour respecter la confidentialité des informations recueillies ;
  • Bonne présentation ;
  • Permis B, si possible ;
  • Possession d’un téléphone portable obligatoire.

Informations sur le poste

  • Emploi saisonnier d’un mois à partir du 18 janvier 2018
  • Prévoir au début du mois de janvier deux demi-journées de formation ainsi que la tournée de reconnaissance;
  • Rémunération en fonction du nombre de questionnaires + forfait.

Renseignements :

Sandrine KUBALA – Coordonnateur Communal

Courriel : sandrine.kubala@loos-en-gohelle.fr

Téléphone : 03.21.69.88.77

Pour toute candidature, adressez lettre de motivation et C.V. avant le 30 novembre 2017 à :

Monsieur le Maire – Service Relations Humaines  – Place de la République – 62750 LOOS-EN-GOHELLE

Conseil municipal du 9 octobre

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le 9 octobre à 18h30 :

  1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
  2. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire

SERVICE FINANCES 

  1. Décision modificative n° 3 au budget primitif 2017 du budget principal de la commune
  2. Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe ZAC Quartier Ouest
  3. Phase 2 du protocole de partenariat avec l’ADEME
  4. Occupation temporaire et entretien de la RD 165 – Rue Supervielle

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Modification du calcul des indemnités de fonction des élus – Annule et remplace la délibération du 19 juin 2017
  2. Recensement de la population 2018 : désignation d’un coordonnateur communal

RESSOURCES HUMAINES

  1. Tableau des effectifs

AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Allocation pour achat de fournitures scolaires
  2. Subvention pour voyages éducatifs

URBANISME

  1. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du programme immobilier : Rues Leroy, Lombart, Gutenbert et Paul Bert – Annule et remplace la délibération du 19 juin 2017
  2. Mise en location assortie d’une promesse de vente d’un bien situé 7 Rue Anatole France pour la réalisation d’une Maison d’Assistantes Maternelles

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES 

Motion contre la baisse des APL et mise à contribution forcée des bailleurs sociaux